Vous êtes ici :

Accueil>Délibérations

Imprimer cette page en utilisant la fonction Imprimer de votre navigateur

Délibérations

  • Avenant 3 ? Maîtrise d'?uvre ? Restructuration et aménagement des espaces de la Médiathèque de l'Orangerie Marchés 21/12/2017

    Télécharger

  • Avenant 2 pour la délégation de service public relative à l'exploitation de la station d'épuration de Lunéville Marchés 21/12/2017

    Télécharger

  • Avenant 2 à la délégation de service public relative à l'exploitation de la Pépinière d'entreprises du Lunévillois Marchés 21/12/2017

    Télécharger

  • Avenant 7 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transports publics Marchés 21/12/2017

    Télécharger

  • Débat sur la politique locale de l'urbanisme Habitat 21/12/2017

    Télécharger

  • Conventions pour instruction des Autorisations d'Occupation des Sols Habitat 21/12/2017

    Télécharger

  • Horaires et jours de travail des agents de la Médiathèque de l'Orangerie à compter du 16 janvier 2018 Lecture publique 21/12/2017

    Télécharger

  • Ratios d'avancements de grade pour l'année 2018 Ressources humaines 21/12/2017

    Télécharger

  • Conventions de mise à disposition d'un agent au Syndicat Mixte des Lacs de Pierre-Percée et d'un agent à la Ville de Lunéville Ressources humaines 21/12/2017

    Télécharger

  • compte rendu du 21 decembre Compte-rendu de conseil 21/12/2017

    Télécharger