Vous êtes ici :
Imprimer cette page en utilisant la fonction Imprimer de votre navigateur
Délibérations
Résultats 1 à 10 sur 556
Suivant >>- Autorisation de constitution de partie civile au nom de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat à l'encontre de l'Association France Assainissement et Eaux Administration générale 26/09/2019
- Office Public de l'Habitat de Lunéville à Baccarat - Demande de garantie d'emprunt d'un montant de 300 000 ? Finances 26/09/2019
- Office Public de l'Habitat de Lunéville à Baccarat - Demande de garantie d'emprunt d'un montant de 616 000 Finances 26/09/2019
- Produit de la taxe GEMAPI pour 2020 Finances 26/09/2019
- Procès-verbal de mise à disposition et de transfert Finances 26/09/2019
- Convention de prestation de service entre le Football Club Lunéville et la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat Administration générale 26/09/2019
- Avenant n°3 à la convention cadre liant l'Etablissement Public Foncier de Lorraine et la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat Aménagement du territoire 26/09/2019
- Convention de maîtrise foncière opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier de Lorraine, la Ville de Baccarat et la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat Aménagement du territoire 26/09/2019
- Convention avec l'Etablissement Public Foncier de Lorraine concernant les travaux de la tranche 1 de requalification du site Trailor Aménagement du territoire 26/09/2019
- Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Aéroclub de Lorraine Autres 26/09/2019
Résultats 1 à 10 sur 556
Suivant >>
