Vous êtes ici :

Accueil>Délibérations

Imprimer cette page en utilisant la fonction Imprimer de votre navigateur

Délibérations

  • Désignation du Secretaire de séance du 30 janvier 2025 Autres 30/01/2025

    Télécharger

  • Approbation du compte-rendu du 19 decembre 2024 Compte-rendu de conseil 30/01/2025

    Télécharger

  • ADMINISTRATION GENERALE - Designation d'un representant suppleant au Syndicat mixte du parc d'activites de Grandrupt Administration générale 30/01/2025

    Télécharger

  • URBANISME - Approbation de la Modification simplifiee n?1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat Habitat 30/01/2025

    Télécharger

  • MOBILITE - Modification des tarifs du service d'autopartage Lulu Transports 30/01/2025

    Télécharger

  • TOURISME - Modification du contrat de location des mobil-homes Tourisme 30/01/2025

    Télécharger

  • ENVIRONNEMENT - Conditions de distribution de l'operation d'achat groupe de recuperateurs d'eau de pluie Environnement 30/01/2025

    Télécharger

  • LECTURE PUBLIQUE - Don d'ouvrages des Mediatheques de Luneville et Baccarat au Camping des Bosquets dans le cadre de la bibliotheque mise a disposition des usagers du camping Lecture publique 30/01/2025

    Télécharger

  • RESSOURCES HUMAINES - Information sur emploi fonctionnel Ressources humaines 30/01/2025

    Télécharger

  • URBANISME - Annexe modification simplifiée PLUi-H Habitat 30/01/2025

    Télécharger