Vous êtes ici :

Accueil>Délibérations

Imprimer cette page en utilisant la fonction Imprimer de votre navigateur

Délibérations

  • Contributions eaux pluviales 2019 Assainissement 23/05/2019

    Télécharger

  • Cotisation Service instruction Autorisations d'Occupation des Sols Finances 23/05/2019

    Télécharger

  • Caution dispositif Vélo's Cool Finances 23/05/2019

    Télécharger

  • Acquisition par l'Etablissement Public Foncier de Lorraine des emprises foncières appartenant au liquidateur Maitre Pierre BRUART Aménagement du territoire 23/05/2019

    Télécharger

  • Avenant n°1 à la convention avec la Ville de Lunéville relatif au terrain d'entrainement de football en gazon synthétique Autres 23/05/2019

    Télécharger

  • Retrait du Syndicat Départemental Assainissement Autonome de Meurthe & Moselle Assainissement 23/05/2019

    Télécharger

  • Approbation de l'organigramme de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat au 1er mai 2019 Ressources humaines 23/05/2019

    Télécharger

  • Plan de formation 2019 Ressources humaines 23/05/2019

    Télécharger

  • compte rendu du 23 mai 2019 Compte-rendu de conseil 23/05/2019

    Télécharger

  • Désignation des membres du Syndicat Intercommunal de l'Environnement de Blainville / Damelevières Administration générale 25/04/2019

    Télécharger