Vous êtes ici :
Imprimer cette page en utilisant la fonction Imprimer de votre navigateur
Délibérations
Résultats 1 à 10 sur 1465
Suivant >>- Désignation du Secrétaire de séance du 30 mai 2024 Administration générale 30/05/2024
- Approbation du compte-rendu du 9 avril 2024 Administration générale 30/05/2024
- AG ? Convention de partenariat « Scènes en Selle » avec l'association Equiart Concept Administration générale 30/05/2024
- AG ? Action Notre école faisons-la ensemble du Territoire Éducatif Rural de Bénaménil ? Convention de partenariat avec l'académie de Nancy-Metz Administration générale 30/05/2024
- AG ? Programme Séniors en Vacances - Convention entre la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat et l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances Administration générale 30/05/2024
- AG ? Approbation de la nouvelle répartition du capital social de la SPL-Xdemat Administration générale 30/05/2024
- FINANCES : Décision modificative n°1 Budget Propreté Finances 30/05/2024
- FINANCES ? Budget Assainissement ? Contribution eaux pluviales 2024 Finances 30/05/2024
- FINANCES ? Attribution des subventions de fonctionnement MAI 2024 Finances 30/05/2024
- PROPRETE - Convention de participation financière ? Étude de faisabilité sur le transport fluvial de déchets Propreté 30/05/2024
Résultats 1 à 10 sur 1465
Suivant >>