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Délibérations
- Renouvellement de la convention triennale de partenariat avec l'association Ch?ur de Femmes de Lunéville Lecture publique 17/12/2019
- Maîtrise d'?uvre pour la réhabilitation et l'extension de la piscine Jean-Marie FEVE de Baccarat - Avenant n° 4 Marchés 17/12/2019
- Nouvelle Charte du Dialogue Social Ressources humaines 17/12/2019
- Adoption d'un protocole d'accord sur l'exercice des droits syndicaux pour mise en ?uvre au 1er janvier 2020 Ressources humaines 17/12/2019
- Adoption des modifications du Règlement intérieur des agents de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat à compter du 1er janvier 2020 Ressources humaines 17/12/2019
- Ratios d'avancement de grade pour l'année 2020 Ressources humaines 17/12/2019
- Instauration d'une part supplémentaire « IFSE régie » à compter du 1er janvier 2020 Ressources humaines 17/12/2019
- Tableau des effectifs au 1er janvier 2020 Ressources humaines 17/12/2019
- Convention avec le PETR du Pays du Lunévillois relative aux missions de la Maison du Tourisme du Pays du Lunévillois Tourisme 17/12/2019
- Projet de création d'une Maison des Métiers d'Art et des Savoir-faire à Baccarat et demandes de subventions Tourisme 17/12/2019
