Vous êtes ici :

Accueil>Délibérations

Imprimer cette page en utilisant la fonction Imprimer de votre navigateur

Délibérations

  • Avenant n°1 au contrat de repise de matériaux issus de la collecte sélective avec PAPREC Propreté 23/01/2020

    Télécharger

  • Contrat de reprise et recyclage du standard plastique Flux développement avec CITEO Propreté 23/01/2020

    Télécharger

  • Etablissement d'un périmètre élargi de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur le secteur de « La Croisette » à Azerailles et Délégation au Président pour la signature d'une première convention Habitat 23/01/2020

    Télécharger

  • Autorisation de cession d'un terrain par l'Etablissement Public Foncier de Lorraine au profit de la SCI IMMO XS Economie 23/01/2020

    Télécharger

  • compte rendu du 23 janvier 2020 Compte-rendu de conseil 23/01/2020

    Télécharger

  • Autorisation de programme Crédits de paiement Finances 17/12/2019

    Télécharger

  • Budget Principal - Exercice 2019 - Décision modificative Finances 17/12/2019

    Télécharger

  • Budget Assainissement - Exercice 2019 - Décision modificative Finances 17/12/2019

    Télécharger

  • Tarifs publics 2020 Finances 17/12/2019

    Télécharger

  • Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif 2020 Finances 17/12/2019

    Télécharger