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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 septembre 2023
Le Conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 28 septembre 2023, à la salle des fêtes à Marainviller à 20h30.
A l’ordre du jour :
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu du 22 juin 2023
3) ADMINISTRATION GENERALE - Mise à jour des statuts de la CCTLB
4) ADMINISTRATION GENERALE - Rapport d'activités des services de la CCTLB pour l'année 2022
5) ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du rapport de gestion 2022 du CA de la SPL XDEMAT
6) ADMINISTRATION GENERALE - Rapport d'activités du Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays du Lunévillois
7) ADMINISTRATION GENERALE - Représentants au Conseil d'Administration du Collège Bichat de Lunéville
8) ADMINISTRATION GENERALE - Convention de partenariat "Scènes en selle" avec l'association Equiart Concept
9) FINANCES - Fonds National de péréquation des ressources intercommunales et communales 2023
10) FINANCES PROPRETE - Convention de financement pour le projet de reconstruction d'une UVE sur le site de Tronville
11) ECONOMIE - Vente de terrains sur la commune de Moncel-lès-Lunéville à la société Valecobois Grand Est
12) PROPRETE - Convention avec l'Alliance pour le recyclage des capsules aluminium
13) PROPRETE - Demande de subvention ADEME pour une étude préalable à l'installation d'un tri à la source de biodéchets
14) HABITAT - Convention de prestation avec l'association "Consommation, Logement, Cadre de Vie"
15) HABITAT - Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés
16) URBANISME - Vente du bâtiment "La Taillerie" à Baccarat
17) URBANISME - Avenant n°2 à la convention avec l'EPFGE sur le site TRAILOR
18) ENVIRONNEMENT - Participation de la CCTLB pour le traitement des pneus usagés via le programme Ensivalor
19) GEMAPI - Convention multipartenariale entre des associations de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et la CCTLB
20) ASSAINISSEMENT - Rapport public sur la qualité et le prix du Service Public du service Assainissement pour l'année 2022
21) ASSAINISSEMENT - Demande de subventions pour une maîtrise d'oeuvre STEU de Fraimbois
22) LECTURE PUBLIQUE - Modification des tarifs publics suite à la mise en place d'une créathèque
23) Communication des décisions prises par le Président, conformément à l’article L 2122-22 du CGCT
- Pour télécharger l'enregistrement du conseil :
