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Conseil communautaire du 28 janvier 2021

Le conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 28 janvier 2021 à la salle des Fêtes de Baccarat à 20h30.

A l'ordre du jour :

• 1.Désignation du Secrétaire de séance
• 2.Approbation du compte rendu du Conseil du 15 décembre 2020
• 3.FINANCES : Autorisation préalable de crédits - Dépenses d’investissement
• 4.FINANCES / ASSAINISSEMENT : Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse pour l’opération de mise en conformité de l’assainissement collectif de la commune de Merviller / Criviller
• 5.FINANCES / ASSAINISSEMENT : Mise en place de la redevance assainissement commune de Merviller / Criviller
• 6.FINANCES / ASSAINISSEMENT : Financement des déconnexions des installations d’assainissement non collectives - Commune de Moyen
• 7.ASSAINISSEMENT : Demande de subvention pour la recherche de micropolluants dans les eaux usées brutes et traitées de la station de Lunéville et leur réduction
• 8.ECONOMIE / EMPLOI : Subvention à la Coopérative d’Activité et d’Emploi SCIC SAS Au Cordeau
• 9.MARCHES PUBLICS / ASSAINISSEMENT : Prestations de service relatives à l’exploitation du service de l’assainissement collectif - Avenant n° 3
• 10.EQUIPEMENTS SPORTIFS : Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et l’extension de la piscine Jean-Marie FEVE de Baccarat - Avenant n° 4
• 11.RESSOURCES HUMAINES : Tableau des effectifs au 1er mars 2021
• 12.URBANISME : Avenant n°2 à la convention de prestation concernant l’instruction des autorisations du droit des sols avec la Communauté de Communes du Pays du Sel et Vermois
• 13.RESSOURCES HUMAINES - Note pour le renouvellement de la mise à disposition du PETR de 4 agents d’accueil touristiques
• 14.Communication des décisions prises par le Président, conformément à l’article L 2122-22 du CGCT

Pour télécharger l'enregistrement du conseil :

Lien : Conseil communautaire du 28 janvier 2021