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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 juin 2023
Le Conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 22 juin 2023, à la salle des fêtes à Bénaménil à 20h30.
A l’ordre du jour :
1 - Désignation du secrétaire de séance
2 - Approbation du compte-rendu du 25 mai 2023
3 - FINANCES - Budget assainissement - Avance de trésorerie
4 - ECONOMIE - Programme LEADER: désignation de représentants
5- LECTURE PUBLIQUE - Vente annuelle de documents sortis des collections par le service des médiathèques de la CCTLB
6 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Convention avec l'agence SCALEN : Programme Partenarial d'activités pour l'année 2023
7- URBANISME - Avis sur la demande de permis de construire portant sur la création d'une centrale photovoltaïque au sol sur les communes de Chenevières et de Saint-Clément
8 - URBANISME - Déclaration de projet pour la création d'une centrale photovoltaïque flottante sur les communes de Fraimbois et de Moncel-lès-Lunéville
9 - HABITAT - Convention d'Opération de Revitalisation des Territoires (ORT) de la CCTLB intégrant les secteurs d'intervention Action Coeur de Ville de Lunéville et Petites Villes de Demain de Baccarat
10 - FINANCES/ PROPRETE - Modification des tarifs de la Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères incitative (REOMi) pour les professionnels pour l'année 2023
11- FINANCES/ PROPRETE - Tarifs complémentaires de la Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères incitative (REOMi)
12 - PROPRETE - Règlement de service
13 - PROPRETE - Déchetterie de Lunéville - Convention de partenariat avec l'Association Recyclune
14 - ENVIRONNEMENT - Mise en place d'une opération de promotion du geste du tri et de prévention des déchets avec l'association "La Galopade"
15 - GENS DU VOYAGE - Demande de subvention à la DIHAL au titre du programme 135 pour la réhabilitation de l'aire d'accueil permanente du Rianois
16 - EQUIPEMENTS TOURISTIQUES - Mise à jour du règlement intérieur du Camping des Bosquets et information sur les tarifs qui seront appliqués par la société Camping-Car Park
17 - EQUIPEMENTS SPORTIFS - Piscine - Grille tarifaire adulte et enfant de l'univers aquatique du centre AquaLun' pour la période du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024
18 - EQUIPEMENTS SPORTIFS - Piscine - Rapport annuel 2022 - Délégation de Service Public relative à l'exploitation du centre aquatique AquaLun'
19 - ASSAINISSEMENT - Rapport annuel 2022 - Délégation de Service Public pour l'exploitation de la Station d'épuration de Lunéville
20 - RESSOURCES HUMAINES - Extension de l'application du RIFSEEP au grade d'ingénieur et de technicien
21 - RESSOURCES HUMAINES - Adhésion à la convention générale d'utilisation des missions facultatives ponctuelles au Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle
22 - Communication des décisions prises par le Président, conformément à l'article L 2122-22 du CGCT
- Pour télécharger l'enregistrement du conseil :
