Vous êtes ici :
Imprimer cette page en utilisant la fonction Imprimer de votre navigateur
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 avril 2024
Le Conseil communautaire s'est réuni ce mercredi 9 avril 2024, à la salle des fêtes de Bénaménil à 20h30.
A l’ordre du jour :
1) Désignation du Secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu du 7 mars 2024
3) Finances : Reprise anticipée des résultats du Budget Principal
4) Finances : Reprise anticipée des résultats du Budget Assainissement
5) Finances : Reprise anticipée des résultats du Budget Propreté
6) Finances : Reprise anticipée des résultats du Budget ZAC TRAILOR
7) Finances : Autorisation de programme / crédits de paiement de 2024
8) Finances : Budget Primitif 2024 – Budget Principal
9) Finances : Budget Primitif 2024 – Budget Assainissement
10) Finances : Budget Primitif 2024 – Budget Propreté
11) Finances : Budget Primitif 2024 – Budget ZAC TRAILOR
12) Finances : Produit de la taxe GEMAPI pour 2024
13) Finances : Fixation des taux des impôts directs locaux pour 2024
14) Finances : Consolidation de l’avance de trésorerie du budget principal au budget Propreté en prêt
15) Administration Générale : Mise à jour des statuts de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat
16) Administration Générale – Représentants au Syndicat Intercommunal de l'environnement de Blainville / Damelevières
17) Tourisme - Musée Les Sources d'Hercule - Adhésion à l'association Museums-PASS-Musées
18) Propreté : Contrat relatif à la prise en charge des éléments d'ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets
19) Environnement : Règlement d’aide à la pose de panneaux photovoltaïques en toiture ou en ombrière à destination des particuliers
20) Équipements sportifs - Remboursement des frais de transport pour l’école de Bertrichamps se rendant à la piscine de Rambervillers suite à la fermeture de celle de Baccarat
21) Ressources Humaines – Tableau des effectifs au 1er mai 2024
22) Economie – Adhésion au Commissariat d’Investissement à l’Innovation et à la Mobilisation Economique (C2IME)
23) Économie – Acquisition d’un ensemble foncier appartenant à l’Établissement Public Foncier du Grand Est sur le site des Mossus : actualisation des données et modalités de paiement
24) Communication des décisions prises par le Président, conformément à l'article L 2122-22 du CGCT
25) Urbanisme – Approbation d’une Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLUi-H pour la création d’une centrale photovoltaïque sur les communes de Chenevières et Saint-Clément
- Pour télécharger l'enregistrement du conseil :
