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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 avril 2025
Le Conseil communautaire s'est réuni ce mardi 8 avril 2025, à la salle des fêtes de Bénaménil à 20h30.
L'ordre du jour :
1) Désignation du Secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu du 27 février 2025
3) FINANCES – Reprise anticipée des résultats 2024 du Budget Principal
4) FINANCES – Reprise anticipée des résultats 2024 du Budget Assainissement
5) FINANCES – Reprise anticipée des résultats 2024 du Budget Propreté
6) FINANCES – Reprise anticipée des résultats 2024 du budget ZAC Trailor
7) FINANCES – Autorisation de programme/Crédits de paiement de 2025
8) FINANCES – Budget Primitif 2025 – Budget Principal
9) FINANCES – Budget Primitif 2025 – Budget Assainissement
10) FINANCES – Budget Primitif 2025 – Budget Propreté
11) FINANCES – Budget Primitif 2025 – Budget ZAC Trailor
12) FINANCES – Fixation des taux des impôts directs locaux pour 2025
13) FINANCES – Produits de la taxe GeMAPI 2025
14) ADMINISTRATION GENERALE – Convention avec le PETR du Pays du Lunévillois pour la gestion du dispositif
d’autopartage de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat
15) ADMINISTRATION GENERALE – Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental
d’Electricité de Meurthe et Moselle (SDE54)
16) PROPRETE – Protocole d’accord transactionnel avec la société ONYX EST
17) PROPRETE – Contrat type avec CITEO pour la collecte sélective des emballages ménagers, des imprimés
papiers et des papiers à usages graphiques
18) PROPRETE – Avenant à la convention de partenariat avec l’association « la Galopade » concernant
l’opération de promotion du geste du tri et de prévention des déchets dite « tournée de Bayard »
19) ECONOMIE – Convention de cofinancement avec l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires
(ANCT) portant sur une étude d’opportunité de création d’une offre foncière mutualisé pour
l’accueil d’activités industrielles
20) GeMAPI - Demandes de subventions pour la réalisation d’études complémentaires associées au
programme de gestion et d’aménagements de La Mortagne
21) URBANISME – Déclaration de projet pour la création d’un centre logistique sur la commune de Moncel-Lès-Lunéville - avis et définition des modalités de concertation
22) Communication des décisions prises par le Président, conformément à l'article L 2122-22 du CGCT
- Pour télécharger l'enregistrement du conseil :
