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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 décembre 2023
Le Conseil communautaire s'est réuni ce mercredi 6 décembre 2023, à la salle des fêtes d'Azerailles à 20h30.
A l’ordre du jour :
1) Désignation du Secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu du 26 octobre 2023
3) FINANCES - Budget principal - Décision modificative n°3
4) FINANCES - Décision modificative - Budgets annexes
5) FINANCES - Budget Principal - Admission en non-valeur
6) FINANCES - Budget principal - Créances éteintes
7) FINANCES - Budget assainissement - Admission en non-valeur
8) FINANCES - Nomenclature M57 - Durée d'amortissement
9) FINANCES - Nomenclatures M4 et M49 - Durée d'amortissement
10) FINANCES - Tarifs publics 2024
11) FINANCES/ ASSAINISSEMENT - Redevance assainissement - Adoption des tarifs 2024
12) FINANCES/ ASSAINISSEMENT - Participation pour le Financement de !'Assainissement Collectif (FPAC) 2024
13) ADMINISTRATION GENERALE - Représentants à la SAPL Grand Nancy Habitat
14) ADMINISTRATION GENERALE - Désignation d'un référent déontologue pour les élus des collectivités et
établissements publics
15) ECONOMIE - Création de la S.A.E.M.L Nancy Sud Lorraine Energies
16) ECONOMIE - Acquisition d'un ensemble foncier appartenant à l'EPFGE sur le site des Mossus
17) ECONOMIE - Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2024
18) HABITAT - Contrat de prestation intégrée avec la SAPL Grand Nancy Habitat
19) ASSAINISSEMENT - Régularisation des servitudes de tréfonds sur la commune de Lachapelle
20) ASSAINSSEMENT - Convention bipartite DALKIA / CCTLB
21) URBANISME - PLUi-H - Modalités de collaboration avec les communes
22) URBANISME - PLUi-H - Prescription, objectifs et modalités de concertation
23) AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Composition de la "Conférence Régionale de gouvernance de la politique
de réduction de l'artificialisation des sols"
24) AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Compte-rendu d'activités de !'Etablissement Public Foncier du Grand Est
25) MARCHES PUBLICS - Convention Maison de l'Emploi - Ville de Lunéville
26) PROPRETÉ - Convention avec l'éco-organisme Refashion pour la collecte du textile, du linge de maison et de la
chaussure
27) PROPRETÉ - Convention avec l'éco-organisme ECOLOGIC pour la collecte séparée des articles de
bricolage/ jardin et articles de sports
28) EQUIPEMENTS SPORTIFS - Utilisation centre Aqualun' - Police Nationale et Gendarmerie Nationale
29) EQUIPEMENTS SPORTIFS - Convention carrière Galopade
30) GEMAPI - Subvention mission maîtrise d'oeuvre programme de gestion et d'aménagements de la Mortagne
31) ENVIRONNEMENT - Convention de partenariat avec Gardes-pêche 54
32) LECTURE PUBLIQUE - Convention avec l'école de Musique
33) RESSOURCES HUMAINES - Rapport social unique 2022
34) RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs au 1er janvier 2024
35) RESSOURCES HUMAINES - Modification de la valeur journalière du titre restaurant au 1er janvier 2024
36) RESSOURCES HUMAINES - Actualisation du règlement intérieur de la collectivité
37) Communication des décisions prises par le Président, conformément à l'article L 2122-22 du CGCT
- Pour télécharger l'enregistrement du conseil :
Lien : Conseil communautaire du 6 décembre 2023