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 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 décembre 2023

Le Conseil communautaire s'est réuni ce mercredi 6 décembre 2023, à la salle des fêtes d'Azerailles à 20h30.

 A l’ordre du jour :

1) Désignation du Secrétaire de séance

2) Approbation du compte-rendu du 26 octobre 2023

3) FINANCES - Budget principal - Décision modificative n°3

4) FINANCES - Décision modificative - Budgets annexes

5) FINANCES - Budget Principal - Admission en non-valeur

6) FINANCES - Budget principal - Créances éteintes

7) FINANCES - Budget assainissement - Admission en non-valeur

8) FINANCES - Nomenclature M57 - Durée d'amortissement

9) FINANCES - Nomenclatures M4 et M49 - Durée d'amortissement

10) FINANCES - Tarifs publics 2024

11) FINANCES/ ASSAINISSEMENT - Redevance assainissement - Adoption des tarifs 2024

12) FINANCES/ ASSAINISSEMENT - Participation pour le Financement de !'Assainissement Collectif (FPAC) 2024

13) ADMINISTRATION GENERALE - Représentants à la SAPL Grand Nancy Habitat

14) ADMINISTRATION GENERALE - Désignation d'un référent déontologue pour les élus des collectivités et

établissements publics

15) ECONOMIE - Création de la S.A.E.M.L Nancy Sud Lorraine Energies

16) ECONOMIE - Acquisition d'un ensemble foncier appartenant à l'EPFGE sur le site des Mossus

17) ECONOMIE - Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2024

18) HABITAT - Contrat de prestation intégrée avec la SAPL Grand Nancy Habitat

19) ASSAINISSEMENT - Régularisation des servitudes de tréfonds sur la commune de Lachapelle

20) ASSAINSSEMENT - Convention bipartite DALKIA / CCTLB

21) URBANISME - PLUi-H - Modalités de collaboration avec les communes

22) URBANISME - PLUi-H - Prescription, objectifs et modalités de concertation

23) AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Composition de la "Conférence Régionale de gouvernance de la politique

de réduction de l'artificialisation des sols"

24) AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Compte-rendu d'activités de !'Etablissement Public Foncier du Grand Est

25) MARCHES PUBLICS - Convention Maison de l'Emploi - Ville de Lunéville

26) PROPRETÉ - Convention avec l'éco-organisme Refashion pour la collecte du textile, du linge de maison et de la

chaussure

27) PROPRETÉ - Convention avec l'éco-organisme ECOLOGIC pour la collecte séparée des articles de

bricolage/ jardin et articles de sports

28) EQUIPEMENTS SPORTIFS - Utilisation centre Aqualun' - Police Nationale et Gendarmerie Nationale

29) EQUIPEMENTS SPORTIFS - Convention carrière Galopade

30) GEMAPI - Subvention mission maîtrise d'oeuvre programme de gestion et d'aménagements de la Mortagne

31) ENVIRONNEMENT - Convention de partenariat avec Gardes-pêche 54

32) LECTURE PUBLIQUE - Convention avec l'école de Musique

33) RESSOURCES HUMAINES - Rapport social unique 2022

34) RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs au 1er janvier 2024

35) RESSOURCES HUMAINES - Modification de la valeur journalière du titre restaurant au 1er janvier 2024

36) RESSOURCES HUMAINES - Actualisation du règlement intérieur de la collectivité

37) Communication des décisions prises par le Président, conformément à l'article L 2122-22 du CGCT

• Pour télécharger l'enregistrement du conseil :

Lien : Conseil communautaire du 6 décembre 2023