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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 octobre 2024
Le Conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 31 octobre 2024, à la salle des fêtes d'Azerailles à 20h30.
L'ordre du jour :
1) Désignation du Secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu du 26 septembre 2024
3) ADMINISTRATION GENERALE - Délégation de pouvoir du Président – Précision
4) FINANCES – Budget Assainissement – Décision modificative
5) FINANCES – Budget Propreté - Décision modificative n°2
6) FINANCES – Tarifs publics 2025
7) FINANCES/ASSAINISSEMENT - Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) 2025
8) FINANCES/PROPRETÉ – Tarifs de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères incitative
(REOMi) pour l’année 2025
9) FINANCES/ASSAINISSEMENT - Mise en place d’un règlement de mensualisation pour le règlement de la
redevance assainissement collectif
10) FINANCES – OPH de Lunéville à Baccarat - Demande de garantie d’emprunt d’un montant de 1 143
000 €
11) URBANISME – Convention avec SCALEN
12) URBANISME – Avenant n°5 à la convention avec l’EPFGE portant sur le site Trailor
13) GeMAPI - Demande de subvention pour des missions d’animation territoriale auprès de l’Agence de
l’eau Rhin-Meuse
14) GeMAPI – Demande de subvention pour une mission d’étude globale du bassin versant du ruisseau des
Fauchées
15) ENVIRONNEMENT - Charte de bon usage de l’eau de pluie, en lien avec l’opération d’achat de
récupérateurs d’eau pluie aériens pour la revente aux habitants du territoire
16) RESSOURCES HUMAINES - Ratios d’avancement de grade pour l’année 2024
17) RESSOURCES HUMAINES - Modification des modalités d’indemnisation du compte-épargnes temps à
compter du 1er novembre 2024
18) RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs au 1er novembre 2024
19) RESSOURCES HUMAINES - Rapport social unique 2023
20) Communication des décisions prises par le Président, conformément à l'article L 2122-22 du CGCT
- Pour télécharger l'enregistrement du conseil :
Lien : Conseil communautaire du 31 octobre 2024
