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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 mai 2024
Le Conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 30 mai 2024, à la salle des fêtes de Marainviller à 20h30.
L'ordre du jour :
1) Désignation du Secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu du 9 avril 2024
3) ADMINISTRATION GENERALE – Convention de partenariat « Scènes en Selle » avec l’association
Equiart Concept
4) ADMINISTRATION GENERALE – Action Notre école faisons-la ensemble du Territoire Educatif Rural de
Bénaménil – Convention de partenariat avec l’académie de Nancy-Metz
5) ADMINISTRATION GENERALE – Programme Séniors en Vacances - Convention entre la Communauté de
Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat et l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances
6) ADMINISTRATION GENERALE – Approbation de la nouvelle répartition du capital social de la SPL-Xdemat
7) FINANCES : Décision modificative n°1 Budget Propreté
8) FINANCES – Budget Assainissement – Contribution eaux pluviales 2024
9) FINANCES – Attribution des subventions de fonctionnement
10) PROPRETE - Convention de participation financière – Étude de faisabilité sur le transport fluvial de
déchets
11) HABITAT : Signature d’un avenant au contrat de prestation intégrée avec la SAPL Grand Nancy Habitat
pour le suivi et l’accompagnement technique de l’OPAH-RU de Baccarat
12) EQUIPEMENTS SPORTIFS – Piscine – Grille tarifaire adulte et enfant de l’univers aquatique du centre
AquaLun’ pour la période du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025
13) EQUIPEMENTS SPORTIFS – Utilisation du bassin du centre aqualudique Aqualun’ par les collèges et
lycées du territoire
14) GENS DU VOYAGE - Occupation et gestion de l’aire provisoire de grand passage des gens du voyage pour
l’année 2024
15) RESSOURCES HUMAINES – Instauration de nouveau cycle de travail au sein des services de la CCTLB
16) RESSOURCES HUMAINES - Attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services et
conditions d’utilisation
17) Communication des décisions prises par le Président, conformément à l'article L 2122-22 du CGCT
- Pour télécharger l'enregistrement du conseil :
Lien : Conseil communautaire du 30 mai 2024
