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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 juin 2024
Le Conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 27 juin 2024, au Salon des Halles à Lunéville à 20h30.
L'ordre du jour :
1) Désignation du Secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu du 30 mai 2024
3) FINANCES : Approbation des comptes de gestion 2023
4) FINANCES : Budget Principal – Compte administratif 2023
5) FINANCES : Budget Annexe Assainissement – Compte administratif 2023
6) FINANCES : Budget Annexe Propreté – Compte administratif 2023
7) FINANCES : Budget Annexe ZAC TRAILOR – Compte administratif 2023
8) FINANCES : Budget Propreté - Ligne de trésorerie
9) FINANCES : Décision modificative n°1 Budget Assainissement
10) FINANCES - Cotisation Service d’instruction des Autorisations d’Occupation des Sols (AOS) pour
l’année 2024
11) ADMINISTRATION GENERALE – Modification de la composition du Bureau de la Communauté de Communes
du Territoire de Lunéville à Baccarat
12) ADMINISTRATION GENERALE - Élection des autres membres du Conseil communautaire au Bureau
communautaire
13) ADMINISTRATION GENERALE – Dissolution du syndicat intercommunal d’épuration de CLAIRUPT
14) PROPRETE : Règlement de service pour la prévention et la gestion des déchets
15) PROPRETE : Nouveau tarif de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères à compter du 1er
juillet 2024
16) PROPRETE – Rapport annuel 2023 sur la qualité et le prix du service public de collecte et traitement des
déchets
17) ASSAINISSEMENT : Convention bipartite L’ENERGIE LUNEVILLE / CCTLB pour le passage du réseau
chaleur en partie haute d’un réseau d’assainissement au niveau de la Rue du Puits Content à Lunéville
18) ENVIRONNEMENT : Modification du règlement d’aide à la pose de panneaux photovoltaïques en toiture ou
en ombrière à destination de particuliers
19) LECTURE PUBLIQUE : Don d’ouvrages des Médiathèques de Lunéville et Baccarat à la Commune de
Vathiménil dans le cadre de la création d’un préau à livres
20) TOURISME – Taxe de séjour – Revalorisation des tarifs de la taxe de séjour, convention avec Nouveaux
Territoires pour l’optimisation de la collecte des taxes de séjour et sollicitation d’une subvention auprès du
Conseil départemental pour la gestion de la TDATS
21) EQUIPEMENTS SPORTIFS – Délégation de Service Public relative à l’exploitation du centre aquatique
AQUALUN’ - Rapport annuel 2023
22) EQUIPEMENTS SPORTIFS – Utilisation des bassins du centre Aqualun’ par les clubs de sports aquatiques
23) RESSOURCES HUMAINES – Maintien des horaires actuels pour les agents d’accueil de la déchetterie
professionnelle de LARONXE
24) RESSOURCES HUMAINES - Mise à disposition d’un attaché territorial auprès du PETR du Pays du
Lunévillois
25) RESSOURCES HUMAINES – Tableau des effectifs au 1er septembre 2024
26) Communication des décisions prises par le Président, conformément à l'article L 2122-22 du CGCT
- Pour télécharger l'enregistrement du conseil :
Lien : Conseil communautaire du 27 juin 2024
