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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 février 2025
Le Conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 28 février 2025, au Réservoir à Lunéville à 20h30.
L'ordre du jour :
1) Désignation du Secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu du 30 janvier 2025
3) FINANCES – Rapport d’Orientations Budgétaires 2025
4) ADMINISTRATION GENEALE – Adhésion à la mission RGPD proposée par le Centre de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale de Meurthe-et-Moselle et désignation d’un délégué à la Protection Des
Données (DPD)
5) ASSAINISSEMENT – Convention constitutive d’une entente intercommunale avec la Communauté
d’Agglomération de Saint-Dié des Vosges pour la réalisation du schéma directeur d’assainissement des
eaux usées de l’agglomération d’assainissement de Raon l’Etape
6) ENVIRONNEMENT - Demande de subvention pour la conception graphique et la publication d’un guide de
sensibilisation sur la gestion des eaux de pluie en lien avec l’opération d’achat groupé des
récupérateurs d’eau de pluie
7) EQUIPEMENTS SPORTIFS – Piscine – Grille tarifaire Centre Aqualun’ pour la période du 17 mars 2025 au
30 juin 2025
8) LECTURE PUBLIQUE - Don d’ouvrages des Médiathèques de Baccarat et Lunéville au CCAS de la Ville de
Lunéville
9) LECTURE PUBLIQUE - Don d’ouvrages des Médiathèques de Baccarat et Lunéville aux crèches de
Baccarat et Lunéville
10) RESSOURCES HUMAINES - Création de trois postes non permanents (saisonniers)
11) RESSOURCES HUMAINES – Participation à la procédure de consultation lancée par le CDG 54 pour le
risque prévoyance des garanties complémentaires au statut
12) RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs au 1er mars 2025
13) Communication des décisions prises par le Président, conformément à l'article L 2122-22 du CGCT
- Pour télécharger l'enregistrement du conseil :