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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 février 2025

 

Le Conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 28 février 2025, au Réservoir à Lunéville à 20h30.

 

L'ordre du jour :

1) Désignation du Secrétaire de séance

2) Approbation du compte-rendu du 30 janvier 2025

3) FINANCES – Rapport d’Orientations Budgétaires 2025

4) ADMINISTRATION GENEALE – Adhésion à la mission RGPD proposée par le Centre de Gestion de la

Fonction Publique Territoriale de Meurthe-et-Moselle et désignation d’un délégué à la Protection Des

Données (DPD)

5) ASSAINISSEMENT – Convention constitutive d’une entente intercommunale avec la Communauté

d’Agglomération de Saint-Dié des Vosges pour la réalisation du schéma directeur d’assainissement des

eaux usées de l’agglomération d’assainissement de Raon l’Etape

6) ENVIRONNEMENT - Demande de subvention pour la conception graphique et la publication d’un guide de

sensibilisation sur la gestion des eaux de pluie en lien avec l’opération d’achat groupé des

récupérateurs d’eau de pluie

7) EQUIPEMENTS SPORTIFS – Piscine – Grille tarifaire Centre Aqualun’ pour la période du 17 mars 2025 au

30 juin 2025

8) LECTURE PUBLIQUE - Don d’ouvrages des Médiathèques de Baccarat et Lunéville au CCAS de la Ville de

Lunéville

9) LECTURE PUBLIQUE - Don d’ouvrages des Médiathèques de Baccarat et Lunéville aux crèches de

Baccarat et Lunéville

10) RESSOURCES HUMAINES - Création de trois postes non permanents (saisonniers)

11) RESSOURCES HUMAINES – Participation à la procédure de consultation lancée par le CDG 54 pour le

risque prévoyance des garanties complémentaires au statut

12) RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs au 1er mars 2025

13) Communication des décisions prises par le Président, conformément à l'article L 2122-22 du CGCT

 

  • Pour télécharger l'enregistrement du conseil :

Lien : Conseil communautaire du 28 février 2025