Vous êtes ici :

Accueil>Conseil communautaire du 26 septembre 2024

Imprimer cette page en utilisant la fonction Imprimer de votre navigateur

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 septembre 2024

Le Conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 26 septembre 2024, à la salle polyvalente de Bénaménil à 20h30.

 

L'ordre du jour :

1) Désignation du Secrétaire de séance

2) Approbation du compte-rendu du 30 mai 2024

3) FINANCES : Approbation des comptes de gestion 2023

4) FINANCES : Budget Principal – Compte administratif 2023

5) FINANCES : Budget Annexe Assainissement – Compte administratif 2023

6) FINANCES : Budget Annexe Propreté – Compte administratif 2023

7) FINANCES : Budget Annexe ZAC TRAILOR – Compte administratif 2023

8) FINANCES : Budget Propreté - Ligne de trésorerie

9) FINANCES : Décision modificative n°1 Budget Assainissement

10) FINANCES - Cotisation Service d’instruction des Autorisations d’Occupation des Sols (AOS) pour

l’année 2024

11) ADMINISTRATION GENERALE – Modification de la composition du Bureau de la Communauté de Communes

du Territoire de Lunéville à Baccarat

12) ADMINISTRATION GENERALE - Élection des autres membres du Conseil communautaire au Bureau

communautaire

13) ADMINISTRATION GENERALE – Dissolution du syndicat intercommunal d’épuration de CLAIRUPT

14) PROPRETE : Règlement de service pour la prévention et la gestion des déchets

15) PROPRETE : Nouveau tarif de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères à compter du 1er

juillet 2024

16) PROPRETE – Rapport annuel 2023 sur la qualité et le prix du service public de collecte et traitement des

déchets

17) ASSAINISSEMENT : Convention bipartite L’ENERGIE LUNEVILLE / CCTLB pour le passage du réseau

chaleur en partie haute d’un réseau d’assainissement au niveau de la Rue du Puits Content à Lunéville

18) ENVIRONNEMENT : Modification du règlement d’aide à la pose de panneaux photovoltaïques en toiture ou

en ombrière à destination de particuliers

19) LECTURE PUBLIQUE : Don d’ouvrages des Médiathèques de Lunéville et Baccarat à la Commune de

Vathiménil dans le cadre de la création d’un préau à livres

20) TOURISME – Taxe de séjour – Revalorisation des tarifs de la taxe de séjour, convention avec Nouveaux

Territoires pour l’optimisation de la collecte des taxes de séjour et sollicitation d’une subvention auprès du

Conseil départemental pour la gestion de la TDATS

21) EQUIPEMENTS SPORTIFS – Délégation de Service Public relative à l’exploitation du centre aquatique

AQUALUN’ - Rapport annuel 2023

22) EQUIPEMENTS SPORTIFS – Utilisation des bassins du centre Aqualun’ par les clubs de sports aquatiques

23) RESSOURCES HUMAINES – Maintien des horaires actuels pour les agents d’accueil de la déchetterie

professionnelle de LARONXE

24) RESSOURCES HUMAINES - Mise à disposition d’un attaché territorial auprès du PETR du Pays du

Lunévillois

25) RESSOURCES HUMAINES – Tableau des effectifs au 1er septembre 2024

26) Communication des décisions prises par le Président, conformément à l'article L 2122-22 du CGCT

 

  • Pour télécharger l'enregistrement du conseil :

Lien : Conseil communautaire du 26 septembre 2024