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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 octobre 2023
Le Conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 26 octobre 2023, à la salle des fêtes à Baccarat à 20h30.
A l’ordre du jour :
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu du 28 septembre 2023
3) FINANCES - Autorisation de programme / Crédits de paiement
4) FINANCES - Décision modificative n°2 budget principal
5) FINANCES - Décision modificative n°1 budget assainissement
6) FINANCES - Décision modificative n°2 budget propreté
7) FINANCES - Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
8) FINANCES - Attribution des subventions de fonctionnement
9) FINANCES / PROPRETÉ - Tarifs de la Redevance d'Enlèvement des Ordures Ménagères incitative (REOMi) pour l'année 2024
10) ÉCONOMIE - Partenariat avec France Active Lorraine
11) ASSAINISSEMENT - Convention de reversement d'une compensation financière à la Ville de Lunéville pour des
prestations de nettoyage de voirie
12) URBANISME - Prescription d'une procédure de modification simplifiée du PLUi-H
13) URBANISME - Vente de deux parcelles situées sur la commune de Lunéville, site des Mossus, à la SCI ROMAC
14) PROPRETÉ - Acte constitutif d'un groupement pour la vente de matériaux issus de la collecte sélective
15) HABITAT - Lancement de l'OPAH-RU portant sur le centre-bourg de Baccarat
16) GENS DU VOYAGE - Demande de subvention à la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour la
réhabilitation de l'aire d'accueil permanente du Rianois
17) GEMAPI - Demande de subvention pour des missions d'animation térritoriale auprès de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
18) EQUIPEMENTS SPORTIFS - Convention de financement d'un local de plongée au Centre Aqualun' par la Ville de Baccarat
19) EQUIPEMENTS SPORTIFS - Prise en charge pour l'école de Thiaville-sur-Meurthe du surcoût financier relatif
aux sessions Aqualun', suite à la fermeture temporaire de la piscine de Baccarat
20) LECTURE PUBLIQUE - Modification du règlement intérieur de l'Orangerie, médiathèque de Lunéville, à compter du 1er novembre 2023
21) RESSOURCES HUMAINES - Ratios d'avancement de grade pour l'année 2023
22) RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs au 1er novembre 2023
23) Communication des décisions prises par le Président, conformément à l'article L 2122-22 du CGCT
- Pour télécharger l'enregistrement du conseil :
