Le Conseil communautaire s’est réuni ce jeudi 18 juin 2026 à 20h30, à la salle des fêtes de Baccarat.
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Consultez l’ordre du jour du conseil
1. Désignation secrétaire de séance
2. Approbation PV du CC du 21 mai 2026
3. FINANCES -Approbation du Compte de gestion 2025
4. FINANCES-Compte Administratif Budget Principal 2025
5. FINANCES – Compte Administratif Budget Assainissement 2025
6. FINANCES -Compte Administratif Budget Propreté 2025
7. FINANCES -Compte Administratif Budget ZAC Trailor 2025
8. FINANCES – Dotation de Solidarité Communautaire 2026
9. FINANCES -Attribution des subventions de fonctionnement
10. ADMINISTRATION GENERALE -Désignation d’un représentant à la Société de coordination« Habitat Lorrain»
11. ADMINISTRATION GENERALE -Convention de partenariat« Scènes en Selle» avec l’association Equiart Concept
12. URBANISME -Désignation Membre Comité Local SPR
13. EQUIPEMENTS SPORTIFS-Grille tarifaire de l’univers aquatique du centre Aqualun’ pour la période du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027
14. EQUIPEMENTS SPORTIFS -AQUALUN Rapport d’activité 2025
15. ASSAINISSEMENT – Rapport Public sur la Qualité et le prix du Service Public Assainissement 2025
16. PROPRETE -Rapport Public sur la Qualité et le prix du Service Public Collecte et traitement des déchets 2025
17. ENVIRONNEMENT -Mise en place d’un dispositif territorial coordonné de gestion et de destruction des nid de frelons asiatiques
18. TRANSITION ENERGETIQUE -Adhésion au groupement de commande Fourniture-pose-entretien et supervision des bornes de recharges pour véhicules électriques
19. RESSOURCES HUMAINES -Tableau des effectifs au 1er juillet 2026
20. RESSOURCES HUMAINES -Mise en œuvre du RIFSEEP pour le cadre d’emploi des administrateurs territoriaux à compter du 1er juillet 2026
21. Communication des décisions prises par le Président, conformément à l’article L 2122-22 du CGCT
