Le Conseil communautaire s’est réuni ce mardi 10 novembre 2026 à 20h30, à la salle des fêtes de Bénaménil.
Ecoutez l’enregistrement du conseil
Consultez l’ordre du jour du conseil
1) Désignation du Secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 17 septembre 2026
3) FINANCES – Budget Assainissement – Contribution eaux pluviales 2026
4) FINANCES – Fixation du coefficient de plafonnement de la valeur locative pour la Taxe d’Enlèvement des Ordures
Ménagères (TEOM)
5) FINANCES – Tarifs publics 2027
6) FINANCES / ASSAINISSEMENT – Redevance assainissement 2027
7) FINANCES / ASSAINISSEMENT – Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) 2027
8) FINANCES / ASSAINISSEMENT – Redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour 2027
9) FINANCES – Attribution de subventions de fonctionnement
10) FINANCES – Cotisation Service d’instruction des Autorisations d’occupation des sols pour l’année 2026
11) FINANCES – Adoption du règlement budgétaire et financier
12) FINANCES – Modalités d’amortissement M57
13) FINANCES – Modalités d’amortissement M4 et M49
14) FINANCES – Budget Principal – Décision modificative n° 1
15) ENVIRONNEMENT – Modification du règlement d’attribution des aides à l’installation de panneaux
photovoltaïques pour les particuliers
16) RESSOURCES HUMAINES – Rapport social unique 2025
17) RESSOURCES HUMAINES – Index de l’égalité professionnelle 2025
18) Communication des décisions prises par le Président, conformément à l’article L 2122-22 du CGCT
19) Communication des délibérations prises par le Bureau Communautaire le 3 novembre 2026
