Le Conseil communautaire s’est réuni ce mardi 10 mars 2026 à 20h30, au salon des Halles à Lunéville.
Ecoutez l’enregistrement du conseil
Consultez l’ordre du jour du conseil
1) Désignation du Secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 29 janvier 2026
3) ADMINISTRATION GENERALE – Mise à disposition de biens d’une commune à la Communauté de
Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat – piscine Jean-Marie FEVE
4) ADMINISTRATION GENERALE – Mise à disposition de biens d’une commune à la Communauté de
Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat – Stations de Traitement des Eaux Usées (STEUs)
5) ADMINISTRATION GENERALE – Etude de faisabilité d’un bail emphytéotique 13 rue du Port à BACCARAT
(54120)
6) ADMINISTRATION GENERALE – Convention avec l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances pour les
séjours Séniors en Vacances 2026
7) FINANCES – Reversement de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance
8) PROPRETE – Convention de partenariat avec l’association RECYCLUNE
9) PROPRETE – Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés 2026-2031
10) ASSAINISSEMENT – Déconnexion des installations non collectives – Commune de Merviller
11) ECONOMIE – Ouverture dominicale des commerces de détails pour l’année 2026 – Ville de Baccarat
12) ECONOMIE – Cession lot 1 copropriété du Pôle Lavoisier
13) LECTURE PUBLIQUE – Adhésion des médiathèques intercommunales à l’association Recyclivre
14) AERODROME – Transfert de biens meubles et immeubles du Syndicat Intercommunal pour la Gestion de
l’Aérodrome de Lunéville-Chanteheux-Croismare à la Communauté de Communes du Territoire de
Lunéville à Baccarat
15) TOURISME – Approbation du Projet Scientifique et Culturel 2026-2031 du Musée des Sources d’Hercule
16) HABITAT – Prorogation de la convention-cadre Opération de Revitalisation de Territoire du territoire de
Lunéville à Baccarat
17) HABITAT – Opération de ravalement de façades proposée par la Ville de Baccarat
18) HABITAT – Lancement de la procédure d’élaboration du Plan Partenarial de Gestion de la Demande
d’Information des Demandeurs (PPGDID) de logements sociaux
19) URBANISME – Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision du PLUi-H
20) URBANISME – Avis sur deux demandes de permis de construire d’une centrale photovoltaïque flottante sur
les communes de Fraimbois et Moncel-Lès-Lunéville
21) URBANISME – Délégation du Droit de Priorité pour l’acquisition d’un bien immobilier appartenant à
SNCF Réseau sur la commune d’Azerailles
22) RESSOURCES HUMAINES – Attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services
23) RESSOURCES HUMAINES – Création de trois postes non permanents (saisonniers)
24) RESSOURCES HUMAINES – Document unique d’évaluation des risques professionnels concernant les 4
déchetteries de l’intercommunalité et plan d’actions
25) RESSOURCES HUMAINES – Ajustement de l’utilisation du Compte pour Convenances Personnelles applicable
dans le règlement intérieur de la collectivité
26) RESSOURCES HUMAINES – Tableau des effectifs au 11 mars 2026
27) Communication des décisions prises par le Président, conformément à l’article L 2122-22 du CGCT
