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Conseil communautaire du 21 mai 2026.

22 mai 2026

Le Conseil communautaire s’est réuni ce jeudi 21 mai 2026 à 20h30, au Réservoir à Lunéville.

Ecoutez l’enregistrement du conseil

Consultez l’ordre du jour du conseil

1. Désignation secrétaire de séance

2. Approbation PV du CC du 14/04/2026

3. Approbation PV du CC du 30/04/2026 Jeudi 21 mai 2026 à 20h30

4. ADMINISTRATION GENERALE – Désignation des représentants OPH

5. ADMINISTRATION GENERALE – Désignation des représentants au sein de la société SPL-XDEMAT

6. ADMINISTRATION GENERALE – Répartition capital social société SPL-XDEМАТ

7. FINANCES – Instauration de la CLECT

8. PROPRETE – Création d’une commission d’exonération de la REOMi / Désignation des membres

9. PROPRETE – Avenant n°2 à la convention de partenariat avec l’association La Galopade concernant l’opération de promotion du geste du tri et de prévention des déchets dite < tournée de Bayard >

10. ENVIRONNEMENT – Approbation définitive du Plan Climat Air Energie Territorial et lancement de la mise en œuvre

11. TRANSITION ENERGETIQUE – Adhésion au groupement supervision des bornes de recharge pour véhicules électriques de commande Fourniture-pose-entretien et

12. RESSOURCES HUMAINES – Composition Comité Social Territorial

13. RESSOURCES HUMAINES – Information mise à disposition d’un agent contractuel auprès du PETR

14. RESSOURCES HUMAINES – Tableau des effectifs au 1er juin 2026

15. Communication des décisions prises par le Président, conformément à l’article L 2122-22 du CGCT

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