Le Conseil communautaire s’est réuni ce mardi 4 novembre 2025 à 20h30, au Réservoir à Lunéville.
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Consultez l’ordre du jour du conseil
1. Désignation du Secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu du 25 septembre 2025
3. ADMINISTRATION GENERALE – Convention triennale de partenariat pour la création d’un poste d’Intervenant Social en Commissariat et Gendarmerie (ISCG)
4. ADMINISTRATION GENERALE – Principe de non-mise à disposition des salles communautaires pour les réunions ou activités à caractère politique
5. ADMINISTRATION GENERALE – Renouvellement de la convention de prestations intégrées avec la société SPL-XDEMAT
6. FINANCES – OPH de Lunéville à Baccarat – Demande de garantie d’emprunt d’un montant de 5 100 000 €
7. FINANCES – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations
8. MARCHES PUBLICS – Autorisation de signature du marché de maitrise d’œuvre pour la reconstruction de la piscine de Baccarat
9. AERODROME – Redevances aéronautiques 2025-2026
10. EQUIPEMENTS SPORTIFS – AQUA’LUN – Avenant n°1 à la convention d’utilisation du centre Aqua’Lun par le Commissariat de police de Lunéville et les unités de gendarmerie stationnées sur le territoire
11. EQUIPEMENTS SPORTIFS – Remboursement des frais de transport pour les écoles de Baccarat se rendant à la piscine de Lunéville suite à la fermeture temporaire de celle de Baccarat
12. GENS DU VOYAGE – Participation aux frais d’accueil d’un groupe des gens du voyage sur la commune de Chanteheux
13. LECTURE PUBLIQUE – Don d’ouvrages aux écoles, aux collèges et aux résidences pour personnes âgées situés sur le territoire de la CCTLB
14. LECTURE PUBLIQUE – Don d’ouvrages au Théâtre de Lunéville
15. ENVIRONNEMENT – Approbation de la charte de développement des énergies renouvelables et de récupération du Sud Meurthe-et-Moselle
16. ENVIRONNEMENT – Arrêt du projet de Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET)
17. ENVIRONNEMENT – Modification des conditions distribution achat groupé récupérateurs eau de pluie
18. ENVIRONNEMENT – Convention de partenariat avec le Centre de Sauvegarde de la Faune en Lorraine
19. GEMAPI – Demande de subvention pour des missions d’animation territoriale auprès de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse
20. ASSAINISSEMENT – Convention de suivi du recyclage agricole des boues des stations d’épuration de Lunéville et de Baccarat pour la période 2025- 2030
21. ECONOMIE – Proposition de vente d’un ensemble foncier sis sur le site de Betaigne à Laronxe, à la société « 6ème Sens »
22. URBANISME – Convention avec l’agence SCALEN : Programme Partenarial d’Activités pour l’année 2025
23. URBANISME – 6ème Avenant à la convention foncière n° F08FC40J009 avec l’Établissement Public Foncier de Grand Est (site Trailor)
24. URBANISME – Délégation du droit de priorité à la Ville de Lunéville sur deux parcelles du terrain de manœuvre du champ de Mars
25. RESSOURCES HUMAINES – Index de l’égalité professionnelle 2024
26. RESSOURCES HUMAINES – Adoption de la charte des temps
27. RESSOURCES HUMAINES – Information aux membres de l’assemblée délibérante de la mise à disposition d’un agent au PETR
28. Communication des décisions prises par le Président, conformément à l’article L 2122-22 du CGCT
