Le Conseil communautaire s’est réuni ce mardi 4 décembre 2025 à 20h30, à la salle des fêtes de Baccarat.
Ecoutez l’enregistrement du conseil
Consultez l’ordre du jour du conseil
1) Désignation du Secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu du 4 novembre 2025
3) ADMINISTRATION GENERALE – Constat de désaffectation d’un bien du domaine public – Parcelle AM n°77 sise 13 rue du Port à BACCARAT
4) ADMINISTRATION GENERALE – Convention de prestation de service entre la Ville de Baccarat et la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat pour les missions d’astreintes d’exploitation sur les bâtiments communautaires
5) FINANCES – Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif (PFAC) 2026
6) FINANCES – Redevance assainissement – Adoption des tarifs 2026
7) FINANCES – Redevance performance des systèmes d’assainissement collectif pour 2026
8) FINANCES – Tarifs de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères incitative (REOMi) pour l’année 2026
9) FINANCES – Budget principal – Décision modificative n°3
10) FINANCES – Budget assainissement – Avance de trésorerie
11) FINANCES – Budget principal – Admission en non valeur
12) FINANCES – Budget assainissement – Admission en non valeur
13) FINANCES – Budget propreté – Admission en non valeur
14) FINANCES – Budget principal – Créances éteintes
15) FINANCES – Budget assainissement – Créances éteintes
16) FINANCES – Budget propreté – Créances éteintes
17) FINANCES – Régularisation comptable sur exercice clos
18) FINANCES – Autorisation préalable de crédit – Dépenses d’investissement
19) FINANCES – Tarifs publics 2026
20) FINANCES – Cotisation Service d’instruction des Autorisations d’Occupation des Sols pour l’année 2025
21) AERODROME – Renouvellement de la convention avec Monsieur Gilles CUGNOT pour l’occupation d’un terrain
22) ASSAINISSEMENT – Avenant à la convention de gestion du service assainissement par la commune de Fontenoy-la-Joûte pour le compte de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat
23) ENVIRONNEMENT – Campagne de lutte contre le frelon asiatique – Mise en place de pièges pour les fondatrices et aide à la destruction des nids pour les Communes de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat
24) ENVIRONNEMENT – Approbation de la convention de partenariat avec le PETR du Pays du Lunévillois pour le reversement de la contribution financière relative à l’étude d’opportunité pour la structuration d’une filière locale maraîchage / légumes de plein champ Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat – 11 avenue de la Libération – 54300 LUNEVILLE
25) LECTURE PUBLIQUE – Convention Ecole de Musique de Baccarat
26) ECONOMIE – Ouverture dominicale des commerces de détails pour l’année 2026
27) RESSOURCES HUMAINES – Adhésion au dispositif de protection sociale complémentaire – prévoyance proposé par le CDG 54 à compter du 1er janvier 2026
28) RESSOURCES HUMAINES – Adhésion convention de partenariat pour la mise en œuvre des garanties de protection sociale complémentaire – risque prévoyance
29) RESSOURCES HUMAINES – Information – Avenant à la convention de mise à disposition d’un agent auprès du PETR du Pays du Lunévillois
30) RESSOURCES HUMAINES – Modification du montant de la participation employeur pour le contrat de groupe mutuelle à compter du 1er janvier 2026
31) RESSOURCES HUMAINES – Modification de la valeur journalière du titre restaurant à compter du 1er janvier 2026
32) RESSOURCES HUMAINES – Modification des modalités de versement de la prime intitulée « 13ème mois» à compter du 1er janvier 2026
33) RESSOURCES HUMAINES – Rapport Social Unique 2024
34) RESSOURCES HUMAINES – Ratios d’avancements de grade pour l’année 2025
35) RESSOURCES HUMAINES – Tableau des effectifs au 15 décembre 2025
36) Communication des décisions prises par le Président, conformément à l’article L 2122-22 du CGCT
