Le Conseil communautaire s’est réuni ce mardi 24 juin 2025, à la Salle des fêtes de Baccarat à 20h
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Consultez l’ordre du jour du conseil
1) Désignation du Secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu du 22 mai 2025
3) ADMINISTRATION GENERALE – Installation d’un nouveau Conseiller Communautaire – Commune de Fontenoy-la-Joûte
4) ADMINISTRATION GENERALE – Installation d’un nouveau Conseiller Communautaire – Ville de Lunéville
5) ADMINISTRATION GENERALE – Rapport d’activités des services de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat pour l’année 2024
6) ADMINISTRATION GENERALE – Détermination du nombre et de la répartition des sièges au sein du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat
7) ADMINISTRATION GENERALE – Création à titre expérimental du service mutualisé « Remplacement des secrétaires de mairie » – Approbation du principe de mise à disposition et de la convention-type
8) ADMINISTRATION GENERALE – Convention avec le PETR du Pays du Lunévillois et l’association «Lunéville Actualités » relative à la communication du service d’autopartage Lulu
9) ADMINISTRATION GENERALE – Programme Seniors en Vacances – Convention entre la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat et l’Agence Nationale pour les Chèques Vacances pour les séjours 2025
10) ADMINISTRATION GENERALE – Convention de partenariat « Scènes en Selle » avec l’association Equiart Concept
11) FINANCES – Approbation des comptes de gestion 2024
12) FINANCES – Budget Principal – Compte administratif 2024
13) FINANCES – Budget Annexe Assainissement – Compte administratif 2024
14) FINANCES – Budget Annexe Propreté – Compte administratif 2024
15) FINANCES – Budget Annexe ZAC TRAILOR – Compte administratif 2024
16) FINANCES – Dotation de Solidarité Communautaire – Décision modificative n°1 Budget Principal
17) FINANCES – Décision modificative n°2 Budget Assainissement
18) FINANCES – Ligne de trésorerie Budget Propreté
19) ASSAINISSEMENT – Rapport d’activités 2024
20) ASSAINISSEMENT – Demande de subvention – missions relatives à la déconnexion des ouvrages d’assainissement non collectif en domaine privé sur le ban de Merviller
21) ASSAINISSEMENT – Rétrocession à la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat par la commune de Xermaménil, du réseau unitaire de l’impasse sur Chaufontaine
22) PROPRETE – Rapport d’activités 2024
23) PROPRETE – Exonération redevance d’enlèvement des ordures ménagères
24) PROPRETE – Adhésion au Syndicat mixte EVODIA
25) PROPRETE – Convention d’accès à la déchetterie de Laronxe – association Emmaüs
26) PROPRETE – Approbation de la convention avec la commune de Lachapelle relative à la mise en place, la gestion et l’exploitation d’une zone communale de valorisation des biodéchets
27) GeMAPI – Convention de projet tutoré/chantier nature, entre l’Ecole de ROVILLE, l’Association l’Atelier Vert et la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat
28) GeMAPI – Conventions pour la réalisation de travaux dans le cadre d’un programme de gestion et d’aménagements de La Mortagne
29) EQUIPEMENTS SPORTIFS – Délégation de Service Public relative à l’exploitation du centre aquatique AQUALUN’ – Rapport annuel 2024
30) EQUIPEMENTS SPORTIFS – Piscine – Grille tarifaire adulte et enfant de l’univers aquatique du centre AquaLun’ pour la période du 1er juillet 2025 au 30 juin 2026
31) EQUIPEMENTS SPORTIFS – Piscine – Mise à disposition des bassins du centre AquaLun’ au profit du 53ème Régiment de Transmission
32) GENS DU VOYAGE – Signature de l’avenant n°1 à la convention relative à la subvention du Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle aux frais de fonctionnement de l’aire permanente d’accueil des gens du voyage du Rianois
33) GENS DU VOYAGE – Renouvellement du poste de médiateur-coordonnateur départemental auprès des gens du voyage pour l’année 2025
34) LECTURE PUBLIQUE – Dénomination de la Médiathèque intercommunale située à Baccarat – Choix du nom « Médiathèque Elise Fischer »
35) TOURISME – Camping des Bosquets – Convention entre la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat et l’association Les Petits Débrouillards Grand Est pour l’opération « Science en camping »
36) ECONOMIE – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’entreprise SAS MEURTHENERGIE pour la réfection du chemin dit du Savelon à vocation économique sur la commune d’Azerailles
37) URBANISME – Révision du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l’Habitat – Débat sur les orientations générales du Projet de Développement et d’Aménagement Durables (PADD)
38) URBANISME – Bilan de la concertation avec le public relative à une Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLUi-H pour la création d’une plateforme logistique sur la commune de Moncel-Lès-Lunéville
39) URBANISME – Avis sur le projet de révision du PLU de Gerbéviller
40) URBANISME – Avis sur la demande d’enregistrement de la société L. THIRIET TP en vue d’exploiter une plateforme de transit de minéraux inertes et une installation de traitement de matériaux sur le territoire de la commune de Rehainviller
41) URBANISME – Avis sur la demande d’autorisation environnementale ICPE présentée par la société Valecobois sur la commune de Moncel-Lès-Lunéville
42) URBANISME – Avis sur le Projet de Plan de Prévention des Risques par débordement de la Meurthe Amont
43) RESSOURCES HUMAINES – Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité et autorisation de recrutement de contractuel sur le fondement de l’article L.332-23 du Code général de la fonction publique
44) Communication des décisions prises par le Président, conformément à l’article L 2122-22 du CGCT
