Le Conseil communautaire s’est réuni ce jeudi 25 septembre 2025 à 20h30, à la Salle des fêtes de Marainviller.
Ecoutez l’enregistrement du conseil
Consultez l’ordre du jour du conseil
1) Désignation du Secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu du 24 juin 2025
3) MOTION – Nouveau mode de scrutin applicable aux petites communes à compter des élections de 2026
4) ADMINISTRATION GENERALE – Approbation de la convention de mise à disposition de véhicules en autopartage aux Communautés de Communes du Pays du Sanon, Meurthe-Mortagne-Moselle et Vezouze en Piémont
5) ADMINISTRATION GENERALE – Approbation de l’Avenant n°1 à la convention définissant le cadre, les objectifs et les moyens pour l’opération de mise en oeuvre de véhicules en autopartage entre le PETR du Pays du Lunévillois et la CCTLB
6) ADMINISTRATION GENERALE – Mandat spécial pour la participation du Président à l’Assemblée Générale 2025 des intercommunalités de France
7) ADMINISTRATION GENERALE – Rapport de gestion 2024 du Conseil d’administration de la SPL-XDEMAT
8) ADMINISTRATION GENERALE – Rapport d’activités 2024 du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Pays du Lunévillois
9) FINANCES – Décision modificative n°2 Budget Principal
10) FINANCES – Décision modificative n°3 Budget Assainissement
11) FINANCES – Décision modificative n°2 Budget Propreté
12) EQUIPEMENTS SPORTIFS – Remboursement des frais de transport pour l’école de Bertrichamps se rendant à la piscine de Lunéville suite à la fermeture temporaire de celle de Baccarat
13) LECTURE PUBLIQUE – Modification du règlement intérieur de l’Orangerie, Médiathèque à Lunéville, à compter du 1er octobre 2025
14) LECTURE PUBLIQUE – Modification du règlement intérieur de la Médiathèque de Baccarat à compter du 1er octobre 2025
15) LECTURE PUBLIQUE – Don d’ouvrages de l’Orangerie, médiathèque à Lunéville, à la Commune de Vathiménil dans le cadre de la mise à disposition à ses habitants d’un préau à livres
16) LECTURE PUBLIQUE – Contrat Territoire Lecture 2025-2026
17) LECTURE PUBLIQUE – Adhésion à l’association Les Petits Débrouillards-Grand Est
18) ASSAINISSEMENT – Convention de reversement d’une compensation financière à la Ville de Lunéville
pour des prestations de balayage de voirie
19) ENVIRONNEMENT – Approbation de la modification du règlement d’attribution des aides à l’installation de panneaux photovoltaïques
20) HABITAT – Lancement d’une nouvelle Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) sur le centre historique de Lunéville
21) HABITAT – Avenant à la convention OPAH-RU de Baccarat – Poursuite et adaptation de l’intervention en faveur du renouvellement urbain
22) URBANISME – Approbation d’une Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLUi-H pour la création d’une plateforme logistique sur la commune de Moncel-Lès-Lunéville
23) URBANISME – Convention de prestation pour l’instruction des Autorisations d’Occupation du Sol avec plusieurs communes du territoire de la CCTLB
24) ECONOMIE – Partenariat France Active Lorraine pour le dispositif CréaLab REGENERE
25) ÉCONOMIE– Acquisition d’un ensemble foncier sur le site de « Betaigne » à Laronxe
26) RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du règlement d’attribution des titres restaurant suite au passage à la dématérialisation du support
27) RESSOURCES HUMAINES – Création d’un emploi non permanent de secrétaire de Mairie itinérant pour un service de remplacement à titre expérimental
28) RESSOURCES HUMAINES – Prolongation d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité et autorisation de recrutement de contractuels sur le fondement de l’article L.332-23 du Code général de la fonction publique
29) RESSOURCES HUMAINES – Tableau des effectifs au 1er octobre 2025
30) Communication des décisions prises par le Président, conformément à l’article L 2122-22 du CGCT
