CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 octobre 2022
Le Conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 27 octobre 2022, à la salle des fêtes de Chenevières à 20h30.
A l’ordre du jour :
1. Désignation du Secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil du 30 septembre 2022
3. FINANCES - Budget ZAC Trailor - Exercice 2022 - Décision Modificative n°1
4. FINANCES - Budget Principal - Admission en non-valeur
5. FINANCES - Budget Assainissement - Admission en non-valeur
6. FINANCES - Budget Principal - Créances éteintes
7. FINANCES - Budget Assainissement - Créances éteintes
8. FINANCES / ENVIRONNEMENT - Demande de subvention pour des missions d’animation territoriale en 2023 auprès de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse
9. MARCHES PUBLICS / PROPRETE - Choix du mode de gestion de la future Unité de Valorisation Energétique de Tronville-en-Barrois
10. MARCHES PUBLICS / PROPRETE - Création d’un groupement d’autorités concédantes pour la conception, la construction et l’exploitation d’une unité de valorisation énergétique des déchets ménagers
11. ECONOMIE - Réalisation d’un contrat d’acquisition vente avec l’Etablissement Public Foncier du Grand Est et une société d’aménagement - « Cités Cécile » Lunéville
12. ECONOMIE - Proposition de vente d’un terrain sis sur l’Actipôle de Mondon à la Société Saviola
13. ECONOMIE - Proposition d’étude de faisabilité d’aménagement de terrains - Secteur Actipôle de Mondon à Moncel-lès-Lunéville
14. ECONOMIE - Proposition d’étude de faisabilité d’aménagement de terrains - Secteur ZAE de Laronxe
15. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Convention de maitrise foncière opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier Grand Est concernant Action Cœur de Ville à Lunéville- Requalification patrimoine SNI - Avenant n°1
16. EQUIPEMENTS SPORTIFS - Convention d’utilisation d’Aqualun’ par l’école primaire de Mignéville
17. LECTURE PUBLIQUE - Modification du règlement intérieur de l’Orangerie, Médiathèque de Lunéville, à compter du 1er novembre 2022
18. URBANISME - Convention pour l’instruction des Autorisations des Occupations des Sols des communes de la Communauté de Communes de Vezouze en Piémont
19. URBANISME - Convention pour l’instruction des Autorisations des Occupations des Sols des communes de la Communauté de Communes Meurthe Mortagne Moselle
20. RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs au 1er décembre 2022
21. Communication des décisions prises par le Président, conformément à l’article L 2122-22 du CGCT
- Pour télécharger l'enregistrement du conseil :
Lien : Conseil communautaire du 27 octobre 2022
Un souci technique ampute l'enregistrement des 10 premières minutes.
