Communauté de Communes du Lunévillois

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 septembre 2024

Le Conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 26 septembre 2024, à la salle polyvalente de Bénaménil à 20h30.

 

L'ordre du jour :

1) Désignation du Secrétaire de séance

2) Approbation du compte-rendu du 27 juin 2024

3) ADMINISTRATION GENERALE - Mandat spécial pour la participation du Président à l’Assemblée

Générale 2024 des intercommunalités de France

4) ADMINISTRATION GENERALE - Rapport d’activités des services de la Communauté de Communes du

Territoire de Lunéville à Baccarat pour l’année 2023

5) MARCHÉS PUBLICS/ÉQUIPEMENTS SPORTIFS – Lancement d'un concours de maitrise d’oeuvre,

fixation de la prime des candidats admis à concourir et demande de subventions

6) FINANCES - Fonds National de Péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2024

7) FINANCES/ADMINISTRATION GENERALE – Convention de partenariat – Maison France Services

8) FINANCES/LECTURE PUBLIQUE – Convention de partenariat – Les Amis du Livre de Fontenoy-La-Joûte

9) FINANCES/INSERTION - Conventions de partenariat avec les associations INES Insertion Zola et Lothar, INES Sois

Mobile, et INES Interm’ Services

10) FINANCES/INSERTION - Convention de partenariat – Association Croix Rouge Insertion Adlis

11) FINANCES/INSERTION - Convention de partenariat – Association Quartiers Services

12) EQUIPEMENTS SPORTIFS - Remboursement des frais de transport pour les écoles de Baccarat et de

Fontenoy-la-Joûte se rendant au centre AQUALUN’ de Lunéville suite à la fermeture temporaire de la piscine

de Baccarat

13) ECONOMIE – Convention de reversement du financement au titre du FNADT du poste de chef de projet «

Territoires d’industrie » à la CCTLB

14) ECONOMIE – Autorisation de signer un acte de vente du local industriel du lots n° 24 et 27 de l’actuelle

copropriété du Pôle Lavoisier en vertu du contrat de bail commercial

15) ECONOMIE - Vente d’une parcelle située au lieudit « Les Mossus »

16) URBANISME – Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme tenant lieu de Programme Local de

l’Habitat – Modalités de mise à disposition du public

17) PROPRETE – Avenant n°1 à la convention de partenariat flux petits aluminium et souples du standard

aluminium issu de collecte séparée

18) PROPRETE – Contrat de reprise option papier-carton complexé

19) PROPRETE – Contrat relatif à la prise en charge des éléments d’ameublement collectés dans le cadre

su service public de gestion des déchets

20) PROPRETE – Exonération de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères

21) ASSAINISSEMENT - Rapport Public sur la Qualité et le prix du Service Public du service Assainissement pour

l’année 2023

22) RESSOURCES HUMAINES – Information aux membres de l’assemblée délibérante - Mise à

disposition d’agent au PETR du Pays du Lunévillois

23) RESSOURCES HUMAINES - Index de l’égalité professionnelle 2023

24) RESSOURCES HUMAINES- Convention CDG 54 – Médiation à l’initiative des parties ou du juge

Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat - 11 avenue de la Libération - 54300 LUNEVILLE

administratif

25) RESSOURCES HUMAINES - Recours aux agents vacataires pour besoins ponctuels

26) RESSOURCES HUMAINES – Création d’un emploi fonctionnel de Directeur des services techniques

27) RESSOURCES HUMAINES- Tableau des effectifs

28) Communication des décisions prises par le Président, conformément à l'article L 2122-22 du CGCT

 

Lien : Conseil communautaire du 26 septembre 2024

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