CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 septembre 2024
Le Conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 26 septembre 2024, à la salle polyvalente de Bénaménil à 20h30.
L'ordre du jour :
1) Désignation du Secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu du 27 juin 2024
3) ADMINISTRATION GENERALE - Mandat spécial pour la participation du Président à l’Assemblée
Générale 2024 des intercommunalités de France
4) ADMINISTRATION GENERALE - Rapport d’activités des services de la Communauté de Communes du
Territoire de Lunéville à Baccarat pour l’année 2023
5) MARCHÉS PUBLICS/ÉQUIPEMENTS SPORTIFS – Lancement d'un concours de maitrise d’oeuvre,
fixation de la prime des candidats admis à concourir et demande de subventions
6) FINANCES - Fonds National de Péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2024
7) FINANCES/ADMINISTRATION GENERALE – Convention de partenariat – Maison France Services
8) FINANCES/LECTURE PUBLIQUE – Convention de partenariat – Les Amis du Livre de Fontenoy-La-Joûte
9) FINANCES/INSERTION - Conventions de partenariat avec les associations INES Insertion Zola et Lothar, INES Sois
Mobile, et INES Interm’ Services
10) FINANCES/INSERTION - Convention de partenariat – Association Croix Rouge Insertion Adlis
11) FINANCES/INSERTION - Convention de partenariat – Association Quartiers Services
12) EQUIPEMENTS SPORTIFS - Remboursement des frais de transport pour les écoles de Baccarat et de
Fontenoy-la-Joûte se rendant au centre AQUALUN’ de Lunéville suite à la fermeture temporaire de la piscine
de Baccarat
13) ECONOMIE – Convention de reversement du financement au titre du FNADT du poste de chef de projet «
Territoires d’industrie » à la CCTLB
14) ECONOMIE – Autorisation de signer un acte de vente du local industriel du lots n° 24 et 27 de l’actuelle
copropriété du Pôle Lavoisier en vertu du contrat de bail commercial
15) ECONOMIE - Vente d’une parcelle située au lieudit « Les Mossus »
16) URBANISME – Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme tenant lieu de Programme Local de
l’Habitat – Modalités de mise à disposition du public
17) PROPRETE – Avenant n°1 à la convention de partenariat flux petits aluminium et souples du standard
aluminium issu de collecte séparée
18) PROPRETE – Contrat de reprise option papier-carton complexé
19) PROPRETE – Contrat relatif à la prise en charge des éléments d’ameublement collectés dans le cadre
su service public de gestion des déchets
20) PROPRETE – Exonération de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères
21) ASSAINISSEMENT - Rapport Public sur la Qualité et le prix du Service Public du service Assainissement pour
l’année 2023
22) RESSOURCES HUMAINES – Information aux membres de l’assemblée délibérante - Mise à
disposition d’agent au PETR du Pays du Lunévillois
23) RESSOURCES HUMAINES - Index de l’égalité professionnelle 2023
24) RESSOURCES HUMAINES- Convention CDG 54 – Médiation à l’initiative des parties ou du juge
Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat - 11 avenue de la Libération - 54300 LUNEVILLE
administratif
25) RESSOURCES HUMAINES - Recours aux agents vacataires pour besoins ponctuels
26) RESSOURCES HUMAINES – Création d’un emploi fonctionnel de Directeur des services techniques
27) RESSOURCES HUMAINES- Tableau des effectifs
28) Communication des décisions prises par le Président, conformément à l'article L 2122-22 du CGCT
- Pour télécharger l'enregistrement du conseil :
