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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 janvier 2023

Le Conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 26 janvier 2023, à l'Espace Purel à Chenevières à 20h30. 

A l’ordre du jour :

1-     Désignation du Secrétaire de séance

2-    Approbation du compte rendu du Conseil du 20 décembre 2022

3-    FINANCES - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat - Exercices 2017 et suivants

4-    FINANCES - Autorisation de programme / Crédits de paiement 2023

5-    FINANCES - Autorisation préalable de crédits - Dépenses d’investissement

6-    FINANCES - Budget Principal - Admission en non-valeur

7-    FINANCES - Tarifs publics 2023 complémentaires

8-    URBANISME - Prescription d’une déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi-H de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat pour l’implantation d’une entreprise sur l’Actipôle de Mondon à Moncel-lès-Lunéville

9-    ADMINISTRATION GENERALE - Conseil communautaire - Lieux des séances

10-  ADMINISTRATION GENERALE - Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Mixte du Parc d’activités de Grandrupt

11-  ECONOMIE - Approbation du compte rendu d’activités 2022 de l’Etablissement Public Foncier du Grand Est

12-  EQUIPEMENTS SPORTIFS - Remboursement des frais de transport pour les écoles de Baccarat se rendant à la Piscine de Lunéville à la suite de la fermeture temporaire de celle de Baccarat

13-  PROPRETE - Prise en charge des Déchets issus des lampes et des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques (DEEE) collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets et participation financière aux actions de prévention, communication et sécurisation

14-  PROPRETE - Avenant au contrat avec PAPREC pour la reprise des matières issues de la collecte sélective

15-  PROPRETE - Avenant 1 au contrat avec REVIPAC pour la reprise des déchets d’emballages Papier-Carton Complexé (PCC) à recycler

16-  PROPRETE - Avenant au contrat avec CITEO pour l’Action et la Performance (CAP) - Emballages ménagers

17-  PROPRETE - Avenant au contrat Collectivité - Papier-Graphique barème Aval avec CITEO

18-  PROPRETE - Avenant au contrat avec OI France pour la reprise option Filière Verre -   Barème F

19-  PROPRETE : Avenant 2 au contrat de reprise des matières issues de la collecte sélective avec SUEZ / Reprise de l’Aluminium - Option fédérations

20-  PROPRETE : Avenant 5 au contrat avec SUEZ pour la reprise des matières issues de la collecte sélective avec SUEZ / Reprise des plastiques - Option fédérations

21-  TOURISME - Musée Les Sources d’Hercule – Adhésion au dispositif Pass Culture

22-  RESSOURCES HUMAINES - Désignation des représentants de la Collectivité siégeant en Comité Social Territorial suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2022

23-  Communication des décisions prises par le Président, conformément à l’article L 2122-22 du CGCT

 

• Pour télécharger l'enregistrement du conseil :

Lien : Conseil communautaire du 26 janvier 2023