Vous êtes ici :

Accueil>Conseil communautaire du 23 septembre 2021

Imprimer cette page en utilisant la fonction Imprimer de votre navigateur

Conseil Communautaire du 23 septembre 2021

Le conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 23 septembre 2021 à l'Espace Purel de Chenevières à 17h30.

A l’ordre du jour :

  • Désignation du Secrétaire de séance

  • Approbation du compte rendu du Conseil du 24 juin 2021

  • FINANCES : Fonds National de Péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2021

  • FINANCES : OPH de Lunéville à Baccarat - Demande de garantie d’emprunt d’un montant de 300 500 €

  • FINANCES / ASSAINISSEMENT : Déconnexions des installations non collectives – Participation financière

  • ADMINISTRATION GENERALE - Inscription de la collectivité aux Travaux d’Intérêt Général (TIG) et accueil des « tigistes »

  • ADMINISTRATION GENERALE - Représentant au Conseil d’administration de l’Office Public de l’Habitat Intercommunal de Lunéville à Baccarat suite à démission

  • ADMINISTRATION GENERALE / FINANCES - Application Intramuros - Demande de financement dans le cadre du dispositif France Relance transformation numérique des collectivités territoriales

  • GENS DU VOYAGE / FINANCES - Nettoyage de l’aérodrome de Lunéville-Chanteheux-Croismare -Refacturation au SIGAL

  • EQUIPEMENTS SPORTIFS - Remboursement des frais de transport pour les écoles se rendant à la Piscine de Lunéville suite à la fermeture temporaire de celle de Baccarat

  • PISCINE : Grille tarifaire du centre Aqualun’ pour la période du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022

  • RESSOURCES HUMAINES - Modification des modalités de fonctionnement du compte épargne-temps à compter du 1er octobre 2021

  • RESSOURCES HUMAINES - Instauration d’une procédure exceptionnelle d’ajustement de la part IFSE dans des situations de recrutement spécifique

  • RESSOURCES HUMAINES – Tableau des effectifs au 1er octobre 2021

  • ECONOMIE : Subvention au cinéma le Concorde dans le cadre de la loi Sueur

  • Communication des décisions prises par le Président, conformément à l’article L 2122-22 du CGCT

Pour télécharger l'enregistrement du conseil :

Lien : Conseil communautaire du 23 septembre 2021