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Conseil Communautaire du 23 septembre 2021
Le conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 23 septembre 2021 à l'Espace Purel de Chenevières à 17h30.
A l’ordre du jour :
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Désignation du Secrétaire de séance
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Approbation du compte rendu du Conseil du 24 juin 2021
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FINANCES : Fonds National de Péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2021
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FINANCES : OPH de Lunéville à Baccarat - Demande de garantie d’emprunt d’un montant de 300 500 €
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FINANCES / ASSAINISSEMENT : Déconnexions des installations non collectives – Participation financière
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ADMINISTRATION GENERALE - Inscription de la collectivité aux Travaux d’Intérêt Général (TIG) et accueil des « tigistes »
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ADMINISTRATION GENERALE - Représentant au Conseil d’administration de l’Office Public de l’Habitat Intercommunal de Lunéville à Baccarat suite à démission
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ADMINISTRATION GENERALE / FINANCES - Application Intramuros - Demande de financement dans le cadre du dispositif France Relance transformation numérique des collectivités territoriales
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GENS DU VOYAGE / FINANCES - Nettoyage de l’aérodrome de Lunéville-Chanteheux-Croismare -Refacturation au SIGAL
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EQUIPEMENTS SPORTIFS - Remboursement des frais de transport pour les écoles se rendant à la Piscine de Lunéville suite à la fermeture temporaire de celle de Baccarat
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PISCINE : Grille tarifaire du centre Aqualun’ pour la période du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022
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RESSOURCES HUMAINES - Modification des modalités de fonctionnement du compte épargne-temps à compter du 1er octobre 2021
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RESSOURCES HUMAINES - Instauration d’une procédure exceptionnelle d’ajustement de la part IFSE dans des situations de recrutement spécifique
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RESSOURCES HUMAINES – Tableau des effectifs au 1er octobre 2021
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ECONOMIE : Subvention au cinéma le Concorde dans le cadre de la loi Sueur
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Communication des décisions prises par le Président, conformément à l’article L 2122-22 du CGCT
Pour télécharger l'enregistrement du conseil :
Lien : Conseil communautaire du 23 septembre 2021