CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 mai 2023
Le Conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 25 mai 2023, à la salle des fêtes à Marainviller à 20h30.
A l’ordre du jour :
1 - Désignation du secrétaire de séance
2 - Approbation du compte rendu du Conseil du 27 avril 2023
3 - Approbation du compte rendu du Conseil du 02 mai 2023
4 - FINANCES - Contrôle budgétaire des budgets primitifs / Décision modificative n°1 - Budget propreté
5 - FINANCES - Autorisation de programme / Crédits de paiement de 2023
6 - FINANCES - Budget principal - Exercice 2023 - Décision modificative n°1
7 - FINANCES - Budget ZAC Trailor - Exercice 2023 - Décision modificative n°1
8 - FINANCES - Attribution des subventions de fonctionnement
9 - FINANCES - ECONOMIE - Installation d'un restaurateur ambulant sur le camping des Bosquets
10 - ADMINISTRATION GENERALE - Centre d'innovation et de vie sur la commune de Flin
11 - ASSAINISSEMENT - Adoption du règlement d'assainissement non collectif intercommunal
12 - ASSAINISSEMENT - Demande de subventions pour l'étude comparative de la faisabilité de l'assainissement
collectif et non collectif
13 - EQUIPEMENTS SPORTIFS - Convention de mise à disposition de la chaufferie du site AQUALUN à la société l'Energie Lunéville dans le cadre du réseau de chaleur urbain de la Ville de Lunéville
14 - EQUIPEMENTS SPORTIFS - Remboursement des frais de transport pour l'école de Bertrichamps se rendant à la piscine de Rambervillers, suite à la fermeture temporaire de celle de Baccarat
15 - GENS DU VOYAGE - Occupation et gestion de l'aire provisoire de grand passage des gens du voyage pour l'année 2023
16 - RESSOURCES HUMAINES - Attribution d'un véhicule de fonction au Directeur Général des Services et conditions d'utilisation
17 - RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs au 1er juin 2023
18 - Communication des décisions prises par le Président, conformément à l’article L 2122-22 du CGCT
- Pour télécharger l'enregistrement du conseil :
