Conseil Communautaire du 24 juin 2021

Le conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 24 juin 2021 au Réservoir, à Lunéville, à 20h30.

A l’ordre du jour :

• Désignation du Secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu du Conseil du 27 mai 2021
• FINANCES - Ligne de trésorerie
• FINANCES - Versement d’une subvention à la Ville de Lunéville pour la manifestation Les foulées lunévilloises organisées dans le cadre d’Octobre rose
• FINANCES / ECONOMIE- Installation de restaurateurs ambulants sur l’Actipôle de Mondon et mise en place d’une redevance d’occupation du domaine public
• FINANCES / TOURISME – Tarifs pour la taxe de séjour à compter du 1^er janvier 202
• MARCHES PUBLICS / ASSAINISSEMENT - Prestations de service relatives à l’exploitation du service de l’assainissement collectif / Avenant n° 4
• ADMINISTRATION GENERALE - Avis sur les projets de SDAGE et PGRi du district Rhin, au titre du cycle 2022-2027
• ENVIRONNEMENT - Démarche Zéro phytosanitaire – Candidature à la distinction Espace Nature
• RESSOURCES HUMAINES – Tableau des effectifs au 1^er septembre 2021
• RESSOURCES HUMAINES – Attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services et conditions d’utilisation
• RESSOURCES HUMAINES - Création d’une prime de responsabilités pour le Directeur Général des Services
• PROPRETE - Conventions OCAD3E / ECOSYSTEM pour la reprise des lampes usagées collectées par les communes et établissements publics de coopération intercommunale
• PROPRETE - Convention OCAD3E pour la collecte séparée des Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques ménagers (DEEE) 2021
• PROPRETE - Eco-Mobilier - Contrat Territorial du Mobilier Usagé 2019-2023 - Avenant
• PROPRETE - Rapport annuel 2020 - Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation du service public de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville
• ASSAINISSEMENT - Rapport annuel 2020 - Délégation de Service Public pour l’exploitation de la Station d’épuration de Lunéville
• PISCINE - Rapport annuel 2020 - Délégation de Service Public relative à l’exploitation du centre aquatique Aqualun’
• Communication des décisions prises par le Président, conformément à l’article L 2122-22 du CGCT

Pour télécharger l'enregistrement du conseil :

Lien : Conseil communautaire du 24 juin 2021